Urbanisme
La ville met en vente...
La ville met en vente deux...
- Parcelle cadastrée section A 2049 située Rue Gay Lussac d’une surface globale de 589 m², à déterminer...
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Contacter le service
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Service à la population et Urbanisme Mairie de Pont de l’Arche Valérie LEBEL – Directrice Générale Adjointe Tél....
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Vos papiers
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Projet de construction, autorisations d’urbanisme, déroulement des travaux …. Service en ligne et formulaires - www.service-public.fr Service de consultation...
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Qualité de l’eau potable
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Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine – Octobre 2016
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Plan Local d’Urbanisme – P.L.U...
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Le PLU a été arrêté lors du Conseil municipal du 22 février 2010. Il est consultable en mairie...
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Aides à l’amélioration de l’habitat privé...
Un dispositif d’aide proposé par la CASE : - à l’amélioration de l’habitat privé - à l’amélioration des...
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Architecte Conseil
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Vous êtes un particulier ? Vous avez un projet d’urbanisme (extension des locaux, d’habitation, création de nouveau bâtiment)....
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Qu’est-ce qu’un SCOT ?
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Instituée par la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, les Schémas de Cohérence Territoriale...
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