Affichage légal
Conseil Municipal
Retrouvez les documents relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.
25.64 – AVENANT GERAUD – ...
Date de création : décembre 2025
Publié le : 19 décembre 2025
25.63 – Redevance occupation do...
Date de création : décembre 2025
Publié le : 19 décembre 2025
25.62 – Demande de subvention D...
Date de création : décembre 2025
Publié le : 19 décembre 2025
Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux permanents ci-dessous.
04.2022 arrêté municipal rue Morel Bi...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
05.2022 autorisation port caméra piét...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
08.2021 interdiction de fumer aux éco...
Date de création : septembre 2021
Publié le : 31 janvier 2024
Conseil d’Administration du CCAS
Les documents concernant le Conseil d’Administration du CCAS sont disponibles ci-dessous.
Compte-rendu CA CCAS du 29-04-2025
Date de création : juillet 2025
Publié le : 7 juillet 2025
Compte-rendu CA CCAS 04-02-2025
Date de création : février 2025
Publié le : 25 février 2025
Compte-rendu CA CCAS du 17-12-2024
Date de création : février 2025
Publié le : 5 février 2025
Arrêtés préfectoraux et rapports publics
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et les rapports publics.
2026-016_AP sources lumineuses_compta...
Date de création : janvier 2026
Publié le : 15 janvier 2026
Décret 2025-848 du 27 août 2025 fixan...
Date de création : janvier 2026
Publié le : 15 janvier 2026
Arrêté fixant le nombre de CM et CC à...
Date de création : janvier 2026
Publié le : 15 janvier 2026