Affichage légal
Conseil Municipal
Retrouvez les documents relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.
25.38-Avis ouverture carrière ATC ...
Date de création : octobre 2025
Publié le : 3 octobre 2025
25.37-Concertation préalable AMI Tour...
Date de création : octobre 2025
Publié le : 3 octobre 2025
25.36-APPROBATION RAPPORT CLECT
Date de création : octobre 2025
Publié le : 3 octobre 2025
Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux permanents ci-dessous.
04.2022 arrêté municipal rue Morel Bi...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
05.2022 autorisation port caméra piét...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
08.2021 interdiction de fumer aux éco...
Date de création : septembre 2021
Publié le : 31 janvier 2024
Conseil d’Administration du CCAS
Les documents concernant le Conseil d’Administration du CCAS sont disponibles ci-dessous.
Compte-rendu CA CCAS du 29-04-2025
Date de création : juillet 2025
Publié le : 7 juillet 2025
Compte-rendu CA CCAS 04-02-2025
Date de création : février 2025
Publié le : 25 février 2025
Compte-rendu CA CCAS du 17-12-2024
Date de création : février 2025
Publié le : 5 février 2025
Arrêtés préfectoraux et rapports publics
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et les rapports publics.
AP2025-16 – CA Seine Eure répar...
Date de création : octobre 2025
Publié le : 20 octobre 2025
Arrêté mise en place des OLD Eure_202...
Date de création : septembre 2025
Publié le : 19 septembre 2025
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC –...
Date de création : septembre 2025
Publié le : 19 septembre 2025