Affichage légal
Conseil Municipal
Retrouvez les documents relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.
24.38 – Ajout d’une délég...
Date de création : mars 2024
Publié le : 28 mars 2024
24.37 – Tableau des effectifs 2024
Date de création : mars 2024
Publié le : 28 mars 2024
24.36 – Lancement étude renatur...
Date de création : mars 2024
Publié le : 28 mars 2024
Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux permanents ci-dessous.
04.2022 arrêté municipal rue Morel Bi...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
05.2022 autorisation port caméra piét...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
08.2021 interdiction de fumer aux éco...
Date de création : septembre 2021
Publié le : 31 janvier 2024
Conseil d’Administration du CCAS
Les documents concernant le Conseil d’Administration du CCAS sont disponibles ci-dessous.
Compte-rendu CA CCAS du 06-02-2024
Date de création : avril 2024
Publié le : 9 avril 2024
Compte-rendu CA CCAS du 20-02-2024
Date de création : avril 2024
Publié le : 9 avril 2024
Compte-rendu CA CCAS 28-11-2023
Date de création : novembre 2023
Publié le : 30 janvier 2024
Arrêtés préfectoraux et rapports publics
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et les rapports publics.
AP 2024-062 portant modification de l...
Date de création : mars 2024
Publié le : 27 mars 2024
20240311 – Arrêté autorisant de...
Date de création : mars 2024
Publié le : 11 mars 2024
Arrêté préfectoral n°DCAT/SJIPE/MEA/2...
Date de création : mars 2024
Publié le : 19 mars 2024