Affichage légal
Conseil Municipal
Retrouvez les documents relatifs aux précédents conseils municipaux ci-dessous.
24.51 – JURES ASSISES 2025
Date de création : juin 2024
Publié le : 25 juin 2024
24.50 – CONVENTION ADHESION MIS...
Date de création : juin 2024
Publié le : 25 juin 2024
24.49 – RIFSEEP modificatif n°4
Date de création : juin 2024
Publié le : 25 juin 2024
Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux permanents ci-dessous.
04.2022 arrêté municipal rue Morel Bi...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
05.2022 autorisation port caméra piét...
Date de création : septembre 2022
Publié le : 31 janvier 2024
08.2021 interdiction de fumer aux éco...
Date de création : septembre 2021
Publié le : 31 janvier 2024
Conseil d’Administration du CCAS
Les documents concernant le Conseil d’Administration du CCAS sont disponibles ci-dessous.
Compte-rendu CA CCAS du 06-02-2024
Date de création : avril 2024
Publié le : 9 avril 2024
Compte-rendu CA CCAS du 20-02-2024
Date de création : avril 2024
Publié le : 9 avril 2024
Compte-rendu CA CCAS 28-11-2023
Date de création : novembre 2023
Publié le : 30 janvier 2024
Arrêtés préfectoraux et rapports publics
Retrouvez ci-dessous les arrêtés préfectoraux et les rapports publics.
Élection des membre de la chambre d&r...
Date de création : juillet 2024
Publié le : 17 juillet 2024
Élection des membre de la chambre d&r...
Date de création : juillet 2024
Publié le : 17 juillet 2024
AP DDTM SEBF 2024-023 réglementant la...
Date de création : juin 2024
Publié le : 21 juin 2024